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Système harmonisé
Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …
Classification opinions
… entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur … de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer à une …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ … ou ébullition dans l'eau ou le lait, etc.), dans l'alimentation humaine. B) Les préparations composées … alimentaires, entrant dans la préparation de boissons ou d'aliments pour la consommation humaine. Sont notamment …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… de l'agglomération par cuisson, à l'aide de liants (huiles, alun, etc.), de rognures et autres déchets d'écume de mer … (sulfoarséniure de fer) est également rangé ici. 2) L'alunite, encore appelée pierre d'alun, à cause de son emploi … principalement comme fondant dans la métallurgie de l’aluminium; la chiolite naturelle (ou chiolithe naturelle) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. … Toutefois, si un treuil constitue l'équipement de travail normal d'un tracteur, l'ensemble (tracteur et treuil) est …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier … forces mécaniques sur la matière première. Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : … (TMP). 2) Les pâtes chimico-mécaniques , qui sont également obtenues par raffinage mais auxquelles de petites …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les … que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… le bore est également utilisé, à l'état pur ou sous forme d'alliage (acier au bore), pour la fabrication de barres … des métaux. Il entre dans la composition de certains alliages tels que le plomb telluré et sert d'agent de … dans la métallurgie et la sidérurgie (alliages ferreux ou d'aluminium, par exemple), et dans l'industrie chimique pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …