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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes …
Explanatory notes
… décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes … 86.04 . Par contre, montés sur de simples châssis, plates‑formes ou chariots ne constituant pas du véritable matériel … spécialement conçus les uns pour les autres de manière à former un ensemble mécanique homogène. Ceci est notamment le …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers …
Explanatory notes
… par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers … ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits … face et ondulés double face). Pour obtenir des cartons plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - … buses, tuyères, tampons, brûleurs et pièces similaires pour fours; cazettes, rondeaux et pièces du même genre destinés … plaques pour tiroir, rouleaux, ébauches, outils de formage, pots; etc. 2) Les tubes, tuyaux, demi-tuyaux …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus … matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de pellets ou de semoules et occasionnellement sous forme de gâteaux, de la même manière que les tourteaux, et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.10
… Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.20
… cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …