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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …
Explanatory notes
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou … d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou …
Classification opinions
… par de l'alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… … pegcétacoplan … péginésatide … pegloprastide … pegmusirudine … pégnivacogin … pegpléranib … pegsunercept … …Classification opinions
… glycol)), dans lequel le poids des motifs monomères obtenus à partir d'oxyde d'éthylène est supérieur à celui des motifs monomères obtenus à partir d'hexaméthylènediamine et d'acide adipique … moyennes … 2. Polyol de copolymère de polyéther, présenté sous la forme d'un liquide transparent et incolore, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que …
Explanatory notes
… de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que … en premier lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour tous usages (filature, feutrage, filtrage, isolation, bourrage, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de …