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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées …
Explanatory notes
… gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées … de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, notamment des huîtres ou des moules … à l'eau, par exemple), qu'à l'état travaillé, c'est-à-dire meulées afin d'éliminer certaines parties défectueuses, …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou … par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1) Les cut‑backs , qui sont des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, … Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m … coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron …