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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres …
Explanatory notes
… de grains de céréales (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont traités par … de grains de maïs qui, dépouillés du péricarpe et du germe et additionnés de sucre, de sel et d'extrait de malt, … fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc. Ils sont généralement conditionnés comme aliments pour le petit …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes …
Explanatory notes
… B) Les rivets tubulaires ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de … vêtements, par exemple. Les perles et paillettes, généralement en cuivre, en aluminium ou leurs alliages, sont … les paillettes sont découpées généralement de forme géométrique (ronde, hexagonale, par exemple) dans des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour … ou de pigments intimement associés à de la colle, de la gélatine ou tout autre liant. 2) Soit en feuilles de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … tébipénem pivoxil … télavancin … télithromycine … tigémonam … tildipirosine … tomopénème … tylvalosine … …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non … ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… parties de la Nomenclature (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On y range un très grand … serre‑joints et similaires de divers systèmes à main, du genre de ceux qui se fixent généralement sur un établi ou sur une table, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes … volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …