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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10
… Poudres à structure non lamellaire …
Classification opinions
… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés d'oxyde d'aluminium, d'une teneur …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même … y compris le pécari. 3) Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. 4) Elans, rennes, chevreuils et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… et dans le sens horizontal. Ces machines utilisent d'ailleurs généralement des formulaires ou imprimés spéciaux, … un des bords latéraux de la fiche. Ces résultats peuvent ainsi être réintroduits dans la machine, comme données de … L'entrée des données peut s'effectuer soit manuellement à l'aide d'un clavier et d'une touche, d'un levier ou d'une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les …
Explanatory notes
… ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la … au moyen de tamis vibrants traversés par un courant d’air. 3) Les machines à nettoyer les sons . 4) Les mélangeurs à farines, à sons, etc. , ainsi que les appareils destinés à enrichir les céréales en …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
… Extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… présenté dans un pot en verre, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en céramique …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté … torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté … essences et concentrés 2101.12 - - Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à base de café … a) les pâtes de café composées de café torréfié moulu, de graisses végétales, etc., et parfois encore d'autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …