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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à … a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes fixées verticalement ou, … une boîte qui forme une sorte de queue. Ces pianos comprennent ceux dits « automatiques » , même sans clavier, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. - Planches , … procédés), parfois asphaltés en surface; ils peuvent aussi comporter une légère armature en métal ou autres matières. … Les articles des n°s 68.06 ou 68.08 . c) Les modèles d'anatomie, de corps stéréométriques, de cristaux, les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position … cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour … Indépendamment des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1) Les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La … lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2) Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats … même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - … par compression ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de … des moteurs à piston à allumage par étincelles, ces moteurs comportent les mêmes organes essentiels : cylindre, piston, …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De … du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De … du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Autres : 4911.91 - … gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A … pliables, extensibles ou enroulables. Cette position comprend : 1) Les modules d’affichage à écran plat sans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …