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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement … autres teintes unies ou veinées et sont utilisés dans le revêtement des murs ou des parois, la fabrication de … tables d'opération, etc., de plaques tombales, de tableaux-réclames, d'enseignes, etc. Les verres de l'espèce …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique … XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités comme ficelles, cordes … plus gros et joue seulement le rôle de produit de renforcement et non de garniture. Relèvent également …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et …
Classification opinions
… (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur … des protocoles de systèmes différents. Ces appareils reconnaissent la structure du réseau et peuvent identifier …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les … à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, … ne comprend pas : a) Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - … ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, dans l'état où …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du … qui ont été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente position. Les fruits …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… aussi directement par le traitement de la fécule réduite en pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les produits en question se … pour la confection de potages, d'entremets ou d'aliments de régime. …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …