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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur …

Section IV

Explanatory notes

… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour …

Legal note

… en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… verre de sécurité trempé, de forme rectangulaire avec des bords arrondis. Une fois découpé selon la forme et trempé, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… vide. La teneur en hydrocarbures aromatiques est de 52 % en poids. Il présente les caractéristiques physico-chimiques …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… de protection minimale cousues sur les manches et des bords-côtes rapportés à l'extrémité des manches. La base du …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… présente sous la forme d'une petite marmite munie de trois pieds. Il a une hauteur de 4,5 cm et le diamètre de son …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas …

Legal note

… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… de matière plastique alvéolaire soudées ensemble aux bords extérieurs. Ces chaussures couvrant uniquement le pied …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… (PEHD) (longueur 48 cm, largeur 48 cm, hauteur 36 cm et poids 5,2 kg) dont l'intérieur est garni de polystyrène …