Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; …
Explanatory notes
… d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; … en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non - Brosses à dents, brosses et … EN BRINDILLES OU AUTRES MATIERES VEGETALES EN BOTTES LIEES, EMMANCHES OU NON Le présent groupe couvre des articles, …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …
Explanatory notes
… leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur … plumes (+). 0505.10 ‑ Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires … la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On range également ici …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …
Classification opinions
… : un téléviseur en couleurs de 35 cm ayant un dispositif de traitement (affichage) numérique, un clavier (unité d'entrée) et une télécommande à infrarouges. La première unité comprend un processeur (80486DX2), une mémoire (4 Mo RAM), un lecteur de disquettes (1,44 Mo), un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre … bras de levage à vérins hydrauliques intégré à la structure même des engins et mû par le moteur de propulsion placé à … avec ou sans leur godet. Le godet est chargé par un mouvement vers l'avant des engins qui soulèvent la charge, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par … de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule … L’habitacle est équipé de ceintures de sécurité, d’un système de chauffage et de ventilation, d’un module …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash, un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un amplificateur de … quatre composants suivants, conditionnés ensemble dans un emballage en carton pour la vente au détail : - deux livres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une … enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe … de refroidissement, entraînant ainsi une diminution de la température de l'air et un ventilateur à moteur renvoie …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes … constituée d’une ampoule de phare LED, d’un ventilateur à roulement hydraulique et d’un cordon d’alimentation. … W ; – Entrée : 2,8 A ± 0,2 A; – Flux lumineux : 15.000 lm – Température de couleur : 6.000 K. Application des RGI 1 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, … des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …