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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19
… Autres …
Classification opinions
… arrondis, muni de trous pour l’appareil photographique, le haut-parleur et le bouton de démarrage respectivement. Une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90
… Autres …
Classification opinions
… ses deux faces, de bitume ou d'une matière similaire; 3°) au centre, intercalée entre les deux éléments ci-dessus, une …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217 > 7217.30
… Revêtus d'autres métaux communs …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un … grues, avions, etc.) ( Chapitre 95 ). d) Les mannequins, automates, etc., du n° 96.18 . e) Les articles relevant …Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées … pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou … d'argent : 2843.21 ‑ ‑ Nitrate d'argent 2843.29 ‑ ‑ Autres 2843.30 ‑ Composés d'or 2843.90 ‑ Autres composés; … A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.60
… De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) …