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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.20
… Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.20
… Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.31
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.23
… D'une puissance excédant 10.000 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.50
… Autres bobines de réactance et autres selfs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2
… Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.21
… Haut-parleur unique monté dans son enceinte …