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Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c)    être mis en forme ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… de beurre de cacao, de sucre et de poudre de lait ( n° 17.04 ). b)    Les biscuits et autres produits de la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… phosphatides insolubles dans l’acétone (généralement 60 à 70 % en poids), d’huile de soja, d’acides gras ou d’hydrates …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… en plumes, etc., sont d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note explicative de cette position). Les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… moustaches, perruques ( autres que  les postiches du  n o 67.04)  et les chapeaux en papier, par exemple. 2)     Les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas 7.000 m/s. C)    Les projectiles comportant leur propre …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

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