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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non … En sont, par contre, exclus les produits plus ou moins liquides résultant du traitement par la chaleur, en … rompu, le caractère originel du produit étant, dans ce cas, modifié. Les jus de légumes de la présente position peuvent, …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, …
Explanatory notes
… de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, … des rameaux ou d'autres parties de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières … de la présente position les plantes (y compris les herbes, mousses et lichens) et parties de plantes des espèces …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5
… Cultures de cellules, même modifiées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.50
… Mortiers et bétons, non réfractaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.10
… De moteurs pour l'aviation …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8110 > 8110.10
… Antimoine sous forme brute; poudres …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835 > 2835.2 > 2835.22
… De mono- ou de disodium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2824 > 2824.10
… Monoxyde de plomb (litharge, massicot) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.70
… Oxydes et hydroxydes de molybdène …