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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316 > 7316.00
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.10
… Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.10
… Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.20
… Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808 > 4808.40
… Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.20
… Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …