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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de … de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de … par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1) Les cut‑backs , qui sont des … bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux similaires obtenus par incorporation de matières minérales telles que …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne … de futailles, telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. … marche. Ces mouvements peuvent être groupés en cinq types principaux : 1) mouvements mécaniques; 2) mouvements … (diodes émettrices de lumière (LED) ou affichages à cristaux liquides (LCD)). Les mouvements mécaniques ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
Explanatory notes
… tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour canons, mitrailleuses, fusils‑mitrailleurs, … etc., même avec mécanisme pour le pointage et le chargement. 2) Les pièces métalliques coulées, forgées ou … Les dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation (silencieux). 8) Les dispositifs amortisseurs de recul …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
Explanatory notes
… sont le plus souvent tissés en matières textiles, mais ils peuvent également être en matières plastiques ou en papier. … d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a) Les rouleaux de papier carbone ou d’autres papiers à copier que … caisses enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième exemplaire des fiches imprimées. Ces rouleaux qui …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à lames et leurs … en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de … ordinaires, etc.). B) Les ressorts en hélice , dont les deux catégories les plus importantes sont : 1) Les ressorts …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
Explanatory notes
… éléments, soit ayant un point de fusion plus élevé que ceux desdits alliages, soit très oxydables (aluminium, cadmium, arsenic, magnésium, etc.) ou sublimables à la température de … est généralement de 30 à 90 %, mais elle peut, dans les cas spéciaux, aller au‑delà, ou rester en deçà de ces limites. …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés … (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de … (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …