Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente … de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés … 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect soyeux régulier et assez brillant; ce sont ces derniers …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés avec … ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même s'ils sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… ou plusieurs moteurs électriques, etc.). Les véhicules qui sont équipés d’un moteur à combustion interne à piston et d’un ou de plusieurs moteurs électriques sont désignés sous l’appellation de « véhicules électriques hybrides (HEV) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la … aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. … houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette … jais, la houille brune (lignite) et la houille carbonisée sont respectivement repris aux n°s 25.30 , 27.02 et 27.04 . …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.10
… Urée, même en solution aqueuse …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.10
… En feuillets isolés, même pliés …
Section X > Chapitre 47 > Position 4702 > 4702.00
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.1 > 7305.11
… Soudés longitudinalement à l'arc immergé …