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Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc               ‑ Autre rubanerie : 5806.31 ‑ ‑ De … même associés à des fils d'élastomères ou des fils de caoutchouc, et sont utilisés en lingerie et dans … 59 et notamment les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples ( n° 59.11 ). …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… couvre : 1)    Les vaporisateurs à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur … ou produits de la toilette (poudre de riz, fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les composent … de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les caractéristiques de … certains ports pour le ravitaillement en eau, en gazole, etc. 4)    Les caissons‑batardeaux utilisés pour la construction de piles de ponts, etc. 5)    Les débarcadères ou embarcadères flottants. 6)    …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… utilisés à des fins médicales (obtention d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles … de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont en état de puiser la nourriture qui leur est … peptones, des alginates, de l'agar‑agar, de la gélatine, etc., fréquemment additionnés d'autres ingrédients (glucose, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : a)    Les mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux … (mouvements d'horloges secondaires, d'horloges synchrones, etc.). Pour être compris ici, les mouvements d'horloges …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… modifiée par un traitement approprié (thermique, chimique, etc.) afin de les rendre aptes à certaines utilisations … certaines matières végétales ou minérales (argile, bauxite, etc.) en présence d'impuretés naturelles ou de produits … glucoserie, huilerie, œnologie, industries pharmaceutiques, etc.). Sous forme de grains, ils servent à l'adsorption des …

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