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Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments … ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  … de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre …

Legal note

… (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments … ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  … de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑  Les … des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux … 96.06 et 96.15 peuvent comporter de simples accessoires ou garnitures de minime importance en ces matières. …

Legal note

… fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑  Les … des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les … cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Legal note

… 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les … cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires. Sont considérées comme … et similaires, comportant des ressorts, rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en … appelés à être fixés ou assujettis au sol) et qui servent à garnir, dans un but principalement utilitaire, les …

Legal note

… ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires. Sont considérées comme …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation … surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, … dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, …

Legal note

… les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation … surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, … dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de … peaux mégissés sont surtout utilisés pour la fabrication de gants, de vêtements et de chaussures.        Par " cuirs " … d'une coloration ou pigmentation superficielle, grainage ou gaufrage (pour imiter d'autres peaux), encollage, meulage du …

Legal note

… du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de … Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui … en se repliant en boucles, tantôt à droite, tantôt à gauche et qui sont assemblés les uns aux autres par … par une chaîne et une trame et fabriqués sur le métier à galonner. La chaîne est produite exclusivement au crochet et …

Legal note

… restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui … polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… osseuse;        g)   les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;        h)   les …

Legal note

… osseuse;        g)   les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;        h)   les …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, … (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les éléments … trouve pas modifié), broyés, moulus, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés ou encore enrichis par …

Legal note

… du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, … (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n°  38.24 ; les éléments …