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1546 résultats pour "弗朗什-孔泰大学硕士成绩单<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>攀枝花仿制伦敦南岸大学文凭毕业证-房产证不满2年什么意思<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>大西洋学院文凭毕业证怎么购买aV"

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les … comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de … d'un silicate alcalin (de sodium ou de potassium) avec un ou plusieurs des silicates de calcium et de plomb, …

Legal note

… 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les … 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les … les produits de l'espèce qui ont subi une ouvraison plus avancée, telle que la purification par cristallisations … (par exemple, l'oxyde de fer ou l'oxyde de chrome) peuvent avoir été ajoutés pour faciliter le frittage. Sont également …

Legal note

… Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les … e)   les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… présentés à l'état démonté ou non assemblé restent classés avec les mêmes articles montés ou assemblés, sous réserve … en métal ou en autres matières, montés ou non et présentés avec les articles en bois auxquels ils appartiennent suivent … l'emploi d'enduits grossiers ou l'imprégnation avec de la créosote ou d'autres agents de conservation …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels … thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de …

Legal note

… que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels … thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois … de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à trois roues , …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… à basse pression. La direction peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel … Le véhicule est doté d'une boîte de vitesses automatique avec marche arrière, d'une transmission par chaîne à l'essieu arrière et de freins à tambour à l'avant et à l'arrière. Il est propulsé par un moteur …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… et présentant les spécifications suivantes : - une porte avant en verre, verrouillable; - une face arrière ouverte; - … des équipements à intégrer. L'armoire est présentée avec des panneaux enfichables (50 prises voix), ces derniers … séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8536.90/2. Adoption : 2014 … 4. Armoire en acier …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en … suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. …

Legal note

… accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en … suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles … : De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… entre 600 et 750 ml. Ils peuvent être à double couche avec un matériau d'isolation en feuille de type couverture dans la cavité d'air qui peut maintenir la température du contenu … Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/3 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … 3. Gourde en …

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