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Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… le même régime que le carbure de tungstène (voir la Note explicative du n°  81.01 ). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… 1. Par densité apparente, il convient d'entendre le poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… les cigarettes contenant certains types de produits expressément conçus pour décourager les fumeurs et qui sont …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… sont également compris dans cette position. ° °   ° Note explicative de sous-position. N° 0906.11 Cette sous-position …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut …