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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries … de ces produits et contiennent fréquemment des additifs, tels que graphite, bisulfure de molybdène, talc, noirs de … caoutchouc, construction, fonderie, par exemple), telles que : 1) Les huiles minérales, végétales ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes …
Explanatory notes
… à ces matières colorantes de petites quantités de produits tensioactifs, destinés à faciliter la teinture de la fibre, n'a pas pour effet de modifier leur … rangées au n° 32.12 , lorsqu'elles sont présentées comme teintures dans des formes ou emballages pour la vente au …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… marbres sont des calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le plus souvent, diversement teintés par des oxydes minéraux (marbres colorés ou veinés, … à 2,5, elles sont classées sous le n ° 25.16 . Sous le terme d' albâtre , sont visés ici aussi bien l'albâtre …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les … de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… aussi à cette position d'autres matières colorantes, telles que l'orseille et le tournesol (maurelle), préparées … plus, employés pour leurs propriétés colorantes, tels que le morin, l'hématine et l'hémine ( Chapitre 29 ). … bois jaunes, de bois rouges, etc.) ( n° 32.05 ). e) Les teintures et autres matières colorantes présentées dans des …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède … ou autrement montés en lignes ( n° 95.07 ). f) Les têtes préparées pour articles de brosserie ( n° 96.03 ). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles … bombés, en verre ordinaire (travaillé optiquement ou non, teinté ou non), en verre de sécurité, en matière plastique … à masquer ou à protéger la plus grande partie du visage, tels que les écrans à main pour soudeurs, les écrans et …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se … de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ Feldspath - … de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit Intégré à effet Hall intégré dans la partie avant du …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …