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Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… et les scories de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne pouvant être chargées que par le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame               - Verres à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres Parmi les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5303.10 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes bruts …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. 5903.10 ‑ Avec du poly(chlorure de vinyle) 5903.20 ‑ Avec du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… barres lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les …

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