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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …
Explanatory notes
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les circuits qui … sont obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (impression proprement dite, incrustation, électrodéposition, morsure, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3601
… Poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.01 - Poudres propulsives. Ces poudres sont des mélanges dont la combustion produit un grand volume de gaz chauds. Ces derniers engendrent un effet de propulsion. Dans le cas des poudres propulsives pour armes, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
… Constructions préfabriquées. …
Explanatory notes
… 94.06 ‑ Constructions préfabriquées (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, … bureaux, écoles, magasins, hangars, garages et serres, se présentent généralement sous forme : - de constructions …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ … 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les shampooings contenant … des substances pharmaceutiques ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques …Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
… Siccatifs préparés. …
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés … vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate … . b) Les produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres …
Classification opinions
… 1. Produits dénommés « mélasses high-test », obtenus par … et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… ou magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à … pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la température provoque le durcissement puis la carbonisation de la résine …Section V
… PRODUITS MINERAUX …