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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, …
Explanatory notes
… maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, … maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les …
Explanatory notes
… filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les … de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ … mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’animaux de … la coque, l’arche, l’ormeau et le strombe. Cette position comprend également les mollusques ayant uniquement subi un …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles …
Explanatory notes
… en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles … sont rangés ici lorsqu'ils sont présentés en longueur indéterminée. Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, … de caractère accessoire par rapport à l'ensemble, à condition que la présence de ces accessoires n'ait pas pour …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non … présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques (qui ne sont pas … également les produits alvéolaires ( n° 39.21 ) et les bandes de matières plastiques, d'une largeur apparente …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, … pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres … 6108.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). - Toiles … soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou … ou fixés à ces points par nouage ou au moyen d'un fil indépendant. Par fil de fer ou d'acier , on doit entendre …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni …
Explanatory notes
… pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni … un certain nombre d'éléments à partir d'un point qui deviendra le sommet de la cloche. Ces éléments sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres …