WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… machines sont pourvues d’un dispositif permettant d’insérer dans le livre les encarts divers (illustrations, … . 14) Les machines à dorer ou à estamper , permettant d’insculper les lettres, motifs décoratifs, filets, etc., sur … spirale (ou d’anneaux) de métal ou de matière plastique, insérée dans une ligne de perforations ménagées sur le plat …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de … pourvus d'une croix de Malte, mécanisme à mouvement intermittent entraînant la pellicule au‑delà du système … parfois, dans les petits appareils notamment, une lampe à incandescence. Les projecteurs cinématographiques peuvent …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés … etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2) Douilles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à … position comprend les parties des appareils relevant des cinq positions précédentes. Parmi les parties dont il … d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches … embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… vilebrequins) et manivelles 8483.20 ‑ Paliers à roulements incorporés 8483.30 ‑ Paliers, autres qu'à roulements … 2) Les arbres de transmission secondaires qui, par l'intermédiaire d'engrenages ou de poulies et de courroies, … à main ou à des appareils de mesure (compteurs de tours, indicateurs de vitesse, etc.), par exemple. 5) Les arbres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du … variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du … variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par … de lecture. Ils peuvent également transmettre à distance l'information recueillie par l'intermédiaire d'un dispositif …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… et par des monomères de rétification, avec ou sans photo-initiateurs. Ces vernis durcissent sous l'action du rayonnement ultra-violet, du rayonnement infrarouge, des rayons X, des faisceaux d'électrons ou … d'autres rayonnements pour former des structures rétifiées, insolubles dans les solvants (pellicule durcie sèche). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution … chimique définie ou non, autres que les amalgames. On indique, ci-après, les composés du mercure les plus usuels : … en masses amorphes, en poudre ou en cristaux blancs, insolubles dans l'eau. Le chlorure mercureux sert en …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de …