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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports … de noir de carbone ou d'autres colorants. Ils sont utilisés pour lever copie de dessins ou de textes …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation …
Explanatory notes
… d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation … cependant, sans que leur classement en soit modifié, être utilisés à d'autres fins (comme engrais, par exemple). … mais ils restent, cependant, classés ici s'ils sont utilisables pour l'alimentation humaine. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… à une station de base pour les communications mobiles. Utilisée dans un système de communication mobile, l’antenne … 2. Antenne à hyperfréquences à double polarisation et ultra-haute performance qui fonctionne sur la bande de fréquence …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un …
Classification opinions
… des données avec l'organiseur électronique), le manuel d'utilisation de l'organiseur, le manuel de prise en mains, … électronique conçue pour fonctionner essentiellement en utilisant son écran tactile. Elle est apte à traiter des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de courroies … , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le transport des matériaux ou la transmission … de ces tissus superposés et assemblés par collage, couture ou autrement. Les courroies ont en outre fréquemment …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1
… Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.10
… De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.30
… Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons …