Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles … couvre les articles en matières plastiques suivants : A) Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service … mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, housses de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains … ou sagou indigène), ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de salep, de yucca, etc.). Ces préparations …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux …
Explanatory notes
… deux chenilles. Sont également classées ici les décapeuses articulées composées d'une partie motrice (même à un seul …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en … plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9
… Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.60
… Graines de carthame (Carthamus tinctorius) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2511 > 2511.10
… Sulfate de baryum naturel (barytine) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2511 > 2511.20
… Carbonate de baryum naturel (withérite) …