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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non … 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés … Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés … Le lait en poudre peut être additionné de petites quantités d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 … (fonte brute, fonte spiegel, fer ou acier) à l'état liquide dans de l'eau froide ou dans un jet de vapeur. Les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). … laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport … ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. Les parties des voitures visées …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles …
Explanatory notes
… 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, … de gardien de but de football, par exemple) restent classés dans la présente position. Elle couvre également les gilets …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - … ou du poisson vivants. 3) Les réservoirs utilisés dans certains ports pour le ravitaillement en eau, en … débarcadères ou embarcadères flottants. 6) Les coffres d'amarrage, les bouées de tous types : bouées d'amarrage, …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… 27.08 ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des … pour routes, à l'imperméabilisation ou à la préparation d'agglomérés de houilles. Le brai légèrement modifié par …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… ), saumons de l'Atlantique ( Salmo salar ) et saumons du Danube ( Hucho hucho ) 0305.42 ‑ ‑ Harengs ( Clupea … De petites quantités de sucre peuvent être utilisées dans la préparation des poissons salés sans que le … la présente position pour autant qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations leur enlevant le caractère de poissons …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …