… Horlogerie …
Explanatory notes
… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou …