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Section XI > Chapitre 56 > Position 5608 > 5608.1

… En matières textiles synthétiques ou artificielles  …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.3 > 5702.32

… De matières textiles synthétiques ou artificielles …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.4 > 5702.42

… De matières textiles synthétiques ou artificielles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.40

… Machines de corderie ou de câblerie

Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.20

… Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3

… De matières textiles synthétiques ou artificielles  …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.10

… Brutes ou simplement sciées ou dégrossies

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.96

… Pédales et pédaliers, et leurs parties

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.50

… Verres de lunetterie en autres matières

Section XVIII > Chapitre 91

Horlogerie

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : … verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres … métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou …

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