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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.40
… Instruments et appareils de photogrammétrie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.20
… Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4
… Autres instruments et appareils optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.80
… Autres instruments, appareils et machines …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres … (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à 1. Par densité … Bien que certaines des terres reprises ici soient parfois appelées tripoli , elles ne doivent pas être confondues avec …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à … polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou … aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , n°s 59.03 ou 59.06 , selon le cas). …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés …
Explanatory notes
… soudées sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se divisent facilement en leurs diverses couches sur lesquelles apparaît la colle utilisée; ces différentes couches …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …