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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
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617 résultats pour "房产证变不动产证<网址:zjw211.com>凭祥仿制假台湾东吴大学文凭毕业证-俄亥俄州多米尼加大学计算机科学文凭证书<网址:zjw211.com>二手房抵押贷款房产证要放在银行吗AY"
Section II > Chapitre 11 > Position 1107
Explanatory notes
… des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits
ayant
subi une ouvraison supplémentaire, tels que les …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0711
Explanatory notes
… position comprend les légumes qui ont subi un traitement
ayant
exclusivement pour effet de les conserver …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
Explanatory notes
… visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques
ayant
une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0811
Explanatory notes
… également compris dans cette position, l'addition de sucre
ayant
généralement pour effet d'empêcher les phénomènes …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
Explanatory notes
… cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-
clay
, notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. …
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Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
Explanatory notes
… de salep, de yucca, etc.). Ces préparations s'obtiennent en
délayant
la fécule avec de l'eau sous la forme d'une …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2529
Explanatory notes
… une partie de la silice. Le feldspath et le spath fluor
ayant
le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 …
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Section V > Chapitre 26 > Position 2615
Explanatory notes
… et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon
ayant
les caractères d'une pierre gemme suit le régime du …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
Explanatory notes
… ou uniquement avec des fibres discontinues de
rayonne
viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
Explanatory notes
… en matières autres que textiles (raccords, jets, etc.)
ayant
le caractère d'accessoires dans l'ensemble de …
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