Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.36
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.11
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.21
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.58
… D'un poids au m² excédant 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2 > 4805.25
… D'un poids au m² excédant 150 g …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - … tannées (même partiellement), ni autrement préparées. Sont exclus de la présente position : a) Les peaux comestibles …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.34
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ …