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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) Le … 98 % en poids. 3) Les anodes en cuivre pour affinage électrolytique . Le cuivre partiellement affiné par … permettant de les suspendre dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 … 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. …
Explanatory notes
… lustrage, etc.) ou de leur conférer des qualités nouvelles (imprégnation, enduction, etc.), à l'exception des … des tissus et des matières textiles pour le finissage ou l’élimination de l’apprêt des articles manufacturés. 2) Les … épinceteuses ou époutisseuses mécaniques , utilisées pour éliminer les nœuds de fils ou les chardons qui peuvent …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant … élévateurs à liquides : 8413.81 - - Pompes 8413.82 - - Elévateurs à liquides - Parties : 8413.91 - - … à la main ou par une force motrice quelconque - destinés à élever ou à mettre en circulation des liquides (y compris du …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de liant organique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure … Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par des fils électriques et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De … et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …