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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ … 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même … stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. … artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le graphite, obtenu … et objets en charbon, pour usages électriques ou électro‑techniques, du n° 85.45 . …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
Explanatory notes
… ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à … pour façades, toitures, murs de clôture, portails, tels que corniches, frises, gargouilles, abouts de rives, frontons, … balustrades, consoles, chapiteaux, poinçons, boules, garnitures diverses de faîtage, etc. 4) D'autres pièces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - … ici les articles électriques comportant des dispositifs mécaniques, à condition que ces dispositifs ne jouent qu'un … que l’utilisateur inhale directement, avec ou sans nicotine, des n°s 2404.12 ou 2404.19; et 2°) d’autres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non … présent Chapitre ainsi que les articles en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé. La présente position comprend : A) …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les … débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est obtenu en vulcanisant le …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux … des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le dressage donne à la cloche la forme de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, … destiné à recouvrir la partie supérieure du corps jusqu'au niveau de la taille ou légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, … réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes unitaires ainsi découpés. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de …