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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans …
Explanatory notes
… (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans … ‑ D'une contenance de moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors … et de bouchons (filetés ou non) ou d'autres systèmes de fermeture (couvercles à charnières, tringles, etc.) …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Explanatory notes
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou … de tissu peuvent être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le cas, par exemple, des canevas …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins … (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Les peaux connues commercialement sous le … , qui sont des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.64
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316 > 7316.00
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.52
… Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° …
Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.20
… arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.39
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.49
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni …