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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De … ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3) Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); d) les produits de la …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); d) les produits de la …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon ou d’autres … a pour objet d'assurer que les câbles soient effectivement prêts pour la conversion en fibres discontinues. Après … discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1) Sectionnement en fibres courtes et …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant … sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les … du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant … de ces types, utilisés pour le vitrage des fenêtres, des toits, etc., assurent une certaine isolation thermique ou …Section V
… PRODUITS MINERAUX …
Explanatory notes
… Section V PRODUITS MINERAUX …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
… Sacs et sachets d'emballage. …