Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à …
Explanatory notes
… reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à … 8470.10 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et … 8470.90 - Autres Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de certaines caisses …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et … dans les industries du verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en métaux. 1) Les … avec ou sans fondant ou autres matières, et résistant, sans altération, en atmosphère oxydante, à des températures …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés … de charges diverses (marchandises ou conteneurs) ou pour la traction, dans les gares, de petites remorques. Les chariots …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme …
Classification opinions
… (ECG), en cystoscopie ou dans le cadre des échographies. Adoption : 1997 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …