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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… Toutes les opérations sont réalisées à froid. La pièce de fabrication est une barre métallique enroulée dont … a été auparavant préparée. L'extrémité de la pièce de fabrication est fixée de manière immobile dans l'outil de … excentrique conçu sous forme d'un entraîneur. La pièce de fabrication, fixée au gabarit par un rouleau de serrage fixé …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du … b)    Lorsqu'ils sont conditionnés sous des formes tout à fait spéciales ne laissant aucun doute sur leur destination …

Legal note

… essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… sont les suivantes : 1°) Directivité : largeur de faisceau horizontal de 65 degrés pour les réseaux … élevé : 18 dBi ; 3°) Fonction d’ajustement du pointage du faisceau vertical ; 4°) Connecteur 4.3 -10 unique pour la … 42,9 dBi ; 2°) Diamètre de l’antenne 1,2 m ; 3°) Largeur de faisceau 1,2 degré ; 4°) XPD (discrimination de polarisation …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… table sur laquelle sont fixés des jouets. Il est destiné à faciliter l'entraînement à la marche des bébés en toute … être accrochée à un mur ou montée verticalement sur une surface plane. Elle est destinée à l'extension ou à la … être accrochée à un mur ou montée verticalement sur une surface plane. Elle est destinée à l'extension ou à la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… de deux sels de diazonium mis au type par addition de sulfate de sodium et de chlorure de sodium, destiné à donner … liquide visqueux opaque et odorant contenant un agent de surface quaternaire (di-alkyl ester de triéthanol ammonium méthyl sulfate, polymère d'acrylamide et acrylate d'ammonium) (4 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… 1. Installation pour le contrôle du papier lors de sa fabrication généralement composée des éléments suivants : … la fonction des capteurs étant de surveiller la fabrication du produit et d'effectuer sur celui-ci … de puissance (appelé aussi étage de puissance) ; •    une interface de dialogue ;  •    un bornier de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… rembourré et comprend un harnais de type ceinture pour que l'enfant soit en sécurité. Application des RGI 1 et 6. …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties …

Legal note

… ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties …

Section VI

Explanatory notes

… d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux … °  28.46, se trouve, en réalité, classée au n °  25.30, du fait que la Note 3 a) du Chapitre 28 prévoit l' exclusion de …

Legal note

… d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux …

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