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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs … de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont … de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons ni de mammifères marins et toutes les huiles d'origine animale à … de la graisse d'os. Ce sont des produits liquides ou semi‑liquides, jaunâtres, inodores et qui rancissent très …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai … de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles … ou encore de leurs brais. Il est utilisé comme matière première pour la fabrication d'électrodes ou comme …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des … avoir été taillés ou autrement préparés pour constituer des mises d’outils, mais pour être compris dans la présente … plaquettes, baguettes, pointes et articles similaires en céramique pour outils ( n° 69.09 ). d) Les buses pour …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur … épaisseur inférieure à 3 mm ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une épaisseur …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites … de fer grillées (cendres de pyrites). - Minerais de fer et leurs concentrés autres que les pyrites … etc.), qui sont des oxydes de fer, et les hématites brunes (minettes), qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, brames, largets, … par forgeage ou par martelage, par exemple), de produits laminés plats enroulés ou non (larges plats, larges bandes, … le tungstène, le molybdène, le vanadium, le cobalt, et, parmi les éléments non métalliques, le silicium. Ces …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les … une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. … générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on peut citer : 1) Les carrosseries …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …