… MOTEURS ELECTRIQUES Les moteurs électriques transforment l'énergie électrique en énergie mécanique. Ce groupe comprend … moteurs linéaires. A) Les moteurs rotatifs engendrent de l'énergie mécanique sous la forme d'un mouvement rotatif. Il …
… diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , … pour la fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …
… 1 % d’un agent de surface sous la forme d’un hydrocarbure oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par … du chrome constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile … dans un flacon en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …
… au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , … et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) … pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) …
… restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis … de machines, etc. I.‑ COMPTEURS DE GAZ OU DE LIQUIDES Il s'agit ici d'appareils servant à mesurer, généralement en … et d'un dispositif totalisateur ou à maximum (indicateur ou enregistreur) ou à dépassement, etc. 11) Les compteurs …
… autopropulsés du n° 84.29 et des machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles du n° 84.32 , la présente position couvre les appareils et engins mécaniques utilisés pour l'attaque du sol (abattage … ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de transport de la Section XVII, la présente position …
… (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz … facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du Chapitre 38). …
… exemple), les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large … bactéries, des champignons et des algues. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2022 …
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