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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …
Classification opinions
… % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de caramel (provenant également de sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… aliments de la poussière et d’une évaporation excessive de l’humidité. Ils sont présentés séparément, sans aucun autre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… 1. Produit chimique composé de polynaphtalène sulfonate de … tant que superplastifiant dans la préparation du béton. Le produit ne réduit pas la tension superficielle de l’eau à 4,5 x 10 -2 …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines … analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des …
Explanatory notes
… Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines … analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des … d'agrumes : 3301.12 - - D'orange 3301.13 - - De citron 3301.19 - - Autres - Huiles …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV); …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les aliments … toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés …Legal note
… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous … extrudées , composé essentiellement de gruau de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. … contient également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de paprika) et du sel. Le gruau de maïs présentant …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …