Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.21
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.35
… D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9
… Autres, d'une puissance de moteur …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à …
Explanatory notes
… (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionne), à … habituellement soit par l'assemblage d'éléments creux à nervures, de tubes à ailettes, etc., soit même par de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2
… D'une contenance de moins de 50 l …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.10
… D'une contenance de 50 l ou plus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
… Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage …