Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement (+). ‑ Appareils à … applications. L'examen radiologique est pratiqué, par exemple, en métallurgie (radiométallurgie) pour déceler les … alliages, dans les industries mécaniques pour vérifier l'exactitude des montages, dans l'industrie électrique pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …
Explanatory notes
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations … citer : a) Les huiles maléiques obtenues en traitant, par exemple, l'huile de soja avec des quantités limitées …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de verre, imitations de … ou reconstituées du n° 71.04 (voir à cet égard la Note explicative correspondante) et qui sont constituées par un verre spécial (le strass, par exemple), très dense et très réfringent, incolore ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …