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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de … totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de … totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …
Explanatory notes
… 28.33 ‑ Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). ‑ … (NiSO 4 ). Ce produit se présente sous forme de cristaux jaunes à l'état anhydre et de cristaux vert émeraude (avec 7 H …Section IV > Chapitre 24
… produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de …
Explanatory notes
… produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de …Legal note
… produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais … généralement sous cette position sont : a) La ferbérite, tungstate de fer. b) La hubnérite, tungstate de manganèse . c) La scheelite, tungstate de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises … ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises … ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises …Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20
… Pruneaux …
Classification opinions
… 1. Pruneaux partiellement réhydratés d'une teneur en eau …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou … flexibles susvisés peuvent être pourvus de renforts ou d'une ou plusieurs gaines tressées, en fils ou bandes …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …