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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un … 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties …
Explanatory notes
… exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et … massages, etc., ainsi que les lits opératoires et les sièges pour examens et opérations obstétrico-gynécologiques, … poitrine, etc. Les appareils de l'espèce, qui sont simplement adaptés, mais non fixés aux lits, relèvent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande … incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que …
Explanatory notes
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande … incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que … standards téléphoniques ( n° 85.17 ). b) Les assemblages simples tels que ceux constitués par deux commutateurs et un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches …
Explanatory notes
… et les arbres à cames . La position ne couvre pas les simples axes, pivots et essieux, qui ne font que supporter … . Par contre, les coussinets sont compris ici, même s'ils sont présentés sans leurs paliers; ces organes … tels que les roues dentées (y compris les roues dentées ou similaires pour transmission par chaîne articulée) que leurs …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que … nombre d'outils à main, même avec dispositifs mécaniques simples, tels que les manivelles et engrenages. Ces outils … , mais dont la fonction d'outil est prépondérante, même s'ils comportent une lame tranchante, tels que les : …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit … « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit … ou décorations similaires 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par … au revêtement des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure …
Explanatory notes
… pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure … isolement électrique par rapport à celle-ci. Mais s’il s’agit de tels éléments montés de façon permanente sur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
Classification opinions
… roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la …Section VI > Chapitre 36 > Position 3601
… Poudres propulsives. …