… article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour femme à manches … de volants ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en … d'une hauteur pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …
… et du sel est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou tempe), produit … de la poudre de son de blé comme inoculum. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …
… ) ni dans les n°s 85.01 ou 85.02 ; elle concerne donc les engins moteurs non électriques, autres que les turbines à … énergie de détente - et permettant, en outre, d'éviter le givrage des corps de cylindres par suite de la dépression …
… diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , … pour la fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …
… 1 % d’un agent de surface sous la forme d’un hydrocarbure oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par … du chrome constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile … dans un flacon en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …
… au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , … et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) … pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) …
… conçus essentiellement pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges. Ils peuvent cependant … remorques ou semi‑remorques (notamment sur les tracteurs et engins similaires) ou d'une prise de force permettant de …
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