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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3
… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur …
Explanatory notes
… en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur … diversement colorés (de marbrite notamment) destinés à être incrustés dans le ciment pour l'ornementation de façades ou … sous les formes indiquées ci-dessus, dans le bâtiment ou la construction notamment. Le même verre sert également …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.32
… Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.40
… Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium …
Section V > Chapitre 27 > Position 2709 > 2709.00
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux …