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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.2
… Chemises de nuit et pyjamas …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.91
… N'excédant pas 18 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, …
Explanatory notes
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, … fonctionnent à la manière des portiques de déchargement, assurant en même temps un transport aérien sur rail suspendu …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux … destinés à la construction de celles‑ci sont également classés dans la présente position. Cette dernière comprend, … une certaine sécurité contre le vol et l'incendie. On assimile aux coffres et cassettes de sûreté les troncs …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, … . Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, … Les saucisses, saucissons et produits similaires restent classés dans la présente position même s'ils ont été …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non … blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters méthyliques. L'huile … blanche, est obtenue à partir de l'amande du noyau et non pas de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . … comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209 > 3209.10
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.10
… Parasols de jardin et articles similaires …