Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41
… Sur pneumatiques …
Classification opinions
… 1. Gerbeur , consistant en une machine autopropulsée munie d'un moteur diesel, de pneumatiques, d'une flèche télescopique munie d'un treuil et …Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou …
Explanatory notes
… prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou … 3004.32 - - Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels 3004.39 - - Autres … médicinales telles qu'alcool benzylique, menthol, eucalyptol et baume de tolu) relèvent du n° 17.04 . Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
… Tracteurs à chenilles …
Classification opinions
… 1. Scooters et traîneaux à moteur, pour la neige, montés sur chenilles, comportant un siège pour le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains des …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Mécanismes moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par divers organes de transmission …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …